Modèle de contrat de coaching prêt à personnaliser
Ce modèle de contrat de coaching permet de formaliser la relation entre un coach et son client, qu’il soit particulier ou professionnel. Il précise le cadre de l’accompagnement, les objectifs, les modalités des séances, les honoraires, la confidentialité, les responsabilités et les conditions de report ou de résiliation.
Un contrat de coaching encadre la prestation réalisée par un coach auprès d’un client particulier ou d’une organisation. Il permet de définir clairement les objectifs de l’accompagnement, les modalités pratiques et les obligations de chacune des parties. Ce document réduit les risques de malentendus concernant les honoraires, la confidentialité ou les annulations. Il constitue une base utile avant le début de toute démarche de coaching.
À quoi sert un contrat de coaching ?
Le contrat de coaching formalise une prestation de services intellectuels et relationnels. Il identifie les parties, décrit l’objet de l’accompagnement et fixe les règles applicables pendant la durée de la mission.
Il rappelle notamment que le coaching vise à accompagner le client dans sa réflexion et ses actions, sans garantir un résultat déterminé. Le client conserve la responsabilité de ses décisions et de leur mise en œuvre.
Informations essentielles à prévoir
Un document complet doit présenter les éléments concrets de la prestation afin que les engagements soient compréhensibles et vérifiables. Les modalités peuvent être adaptées à un coaching individuel, professionnel, d’équipe ou à distance.
| Champ du contrat | Utilité | Erreur fréquente |
|---|---|---|
| Objet du coaching | Délimite le thème et le cadre de l’accompagnement | Employer une formulation trop vague |
| Durée et séances | Précise le nombre, la fréquence et le format des rendez-vous | Oublier les règles de report |
| Honoraires | Indique le prix, les taxes, l’échéance et le moyen de paiement | Ne pas préciser les frais éventuels |
| Confidentialité | Protège les échanges et les informations communiquées | Ne pas prévoir les exceptions légales |
| Résiliation | Organise la fin anticipée de la relation | Ignorer les séances déjà dues ou réalisées |
Définir l’objet de la mission
L’objet doit être suffisamment précis pour situer le périmètre du coaching, sans transformer l’engagement du coach en promesse de résultat. Il peut mentionner, par exemple, l’évolution professionnelle, l’organisation personnelle, la prise de fonction ou le développement de compétences.
Clauses à adapter à votre situation
Les clauses doivent refléter les conditions réellement convenues entre les parties. Avant signature, il est utile de vérifier que les termes employés correspondent au mode d’exercice du coach et au statut du client.
- L’identité complète du coach et du client.
- Les objectifs généraux et le périmètre de l’accompagnement.
- Le calendrier, la durée et le lieu ou le moyen de réalisation des séances.
- Le montant des honoraires, les modalités de facturation et de paiement.
- Les règles de confidentialité, d’annulation et de résiliation.
Coaching à distance et données personnelles
Lorsque les séances ont lieu en visioconférence ou par téléphone, le contrat peut désigner l’outil utilisé et préciser les conditions de sécurité raisonnables. Si des données personnelles sont collectées, leur traitement doit respecter les règles applicables, notamment les principes du Règlement général sur la protection des données.
Modèle modifiable
Modèle du document
CONTRAT DE COACHING
Entre les soussignés :
Le Coach
Nom ou dénomination : ____________________
Adresse : ____________________
Numéro d’immatriculation, le cas échéant : ____________________
Courriel : ____________________
Téléphone : ____________________
Et :
Le Client
Nom ou dénomination : ____________________
Adresse : ____________________
Représenté par, le cas échéant : ____________________
Courriel : ____________________
Téléphone : ____________________
Il a été convenu ce qui suit.
| Élément | Informations à compléter |
|---|---|
| Objet du coaching | ____________________ |
| Objectif général | ____________________ |
| Date de début | ____________________ |
| Date de fin prévisionnelle | ____________________ |
| Nombre et durée des séances | ____________________ |
| Modalité et lieu | ____________________ |
| Honoraires | ____________________ € ____________________ |
| Modalités de paiement | ____________________ |
- Objet. Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Coach accompagne le Client dans le cadre du coaching décrit ci-dessus.
- Nature de l’accompagnement. Le Coach met en œuvre les moyens professionnels appropriés à la réalisation de la prestation. Le coaching ne constitue ni une prestation médicale, ni une psychothérapie, ni un conseil juridique, fiscal ou financier. Le Client reste seul responsable de ses décisions et de leurs conséquences.
- Déroulement des séances. Les séances se déroulent selon le calendrier convenu entre les parties. Toute modification de date ou d’horaire doit être communiquée dans un délai de ____________________.
- Honoraires et paiement. Les honoraires sont fixés au montant indiqué dans le tableau ci-dessus. Ils sont payables selon les modalités convenues. Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des séances, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
- Confidentialité. Les parties s’engagent à conserver confidentielles les informations échangées dans le cadre du présent contrat, sauf obligation légale, autorisation expresse de l’autre partie ou nécessité de prévenir un danger grave et imminent.
- Annulation et report. Toute séance annulée ou reportée moins de ____________________ avant l’horaire prévu pourra être due, sauf accord contraire des parties ou cas de force majeure.
- Données personnelles. Les données collectées pour l’exécution du présent contrat sont utilisées uniquement à cette fin et conservées pendant la durée nécessaire, sous réserve des obligations légales applicables.
- Résiliation. Chaque partie peut mettre fin au contrat par écrit, moyennant un préavis de ____________________. Les prestations déjà réalisées et les sommes exigibles restent dues.
- Droit applicable et différends. Les parties s’efforcent de rechercher une solution amiable à tout différend relatif au présent contrat. À défaut, le litige relèvera des juridictions compétentes selon les règles applicables.
Fait à ____________________, le ____________________, en deux exemplaires originaux.
Signature du Coach
____________________
Signature du Client
____________________
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Honoraires, annulations et fin du contrat
Les conditions financières doivent indiquer si les prix sont exprimés toutes taxes comprises ou hors taxes, ainsi que la date d’exigibilité des paiements. Il est conseillé de prévoir le sort des séances annulées tardivement, reportées ou non réalisées.
La résiliation peut être libre avec un préavis raisonnable, ou organisée selon les circonstances définies par les parties. Une clause claire évite les désaccords sur les sommes restant dues à la date de fin de l’accompagnement.
Avant de signer, relisez ensemble les objectifs, le prix et les règles d’annulation : ce sont les points qui génèrent le plus souvent des incompréhensions.
Comment compléter le modèle
Le modèle doit être personnalisé avant toute utilisation. Chaque information variable doit être renseignée de façon exacte, notamment les coordonnées, le tarif et les modalités de réalisation.
- Identifiez précisément le coach et le client.
- Décrivez l’objectif et le périmètre de la prestation.
- Complétez les dates, les séances, les honoraires et les modalités de paiement.
- Relisez les clauses avec l’autre partie puis signez en deux exemplaires.
Questions fréquentes
Le contrat de coaching est-il obligatoire ?
Un écrit n’est pas toujours imposé pour une prestation de coaching, mais il est vivement recommandé afin de prouver les conditions convenues et de sécuriser la relation entre les parties.
Le coach doit-il garantir l’atteinte d’un objectif ?
En principe, le coaching repose sur un accompagnement et une obligation de moyens. Le client demeure responsable de ses choix, de ses décisions et des actions entreprises à l’issue des séances.
Peut-on annuler une séance de coaching ?
Oui, si le contrat prévoit les conditions de report ou d’annulation. Il est utile d’indiquer le délai de prévenance et les conséquences financières d’une annulation tardive.