Modèle prêt à l’emploi d’accord de vesting pour associés
Un accord de vesting organise l’acquisition progressive de droits économiques ou de titres par un associé, un fondateur, un salarié ou un dirigeant. Ce modèle permet de définir la période…
Catégorie
Modèles de contrats commerciaux prêts à personnaliser — page 4
Cette catégorie réunit des modèles de contrats pour encadrer vos achats, ventes, partenariats, prêts et opérations commerciales. Personnalisez chaque document afin de clarifier les droits, obligations et conditions convenus entre les parties.
Modèle de contrat d’entreprise prêt à personnaliser
Ce modèle de contrat d’entreprise permet de formaliser une relation entre un maître d’ouvrage et un entrepreneur chargé d’exécuter des travaux ou une prestation déterminée. Il prévoit…
Modèle prêt à l’emploi de contrat de rénovation
Ce modèle de contrat de rénovation permet de formaliser une relation entre un client et une entreprise ou un artisan chargé de réaliser des travaux. Il organise précisément la description…
Modèle prêt à l’emploi de contrat de vente de véhicule
Ce modèle de contrat de vente de véhicule permet de formaliser par écrit la cession d’un véhicule entre un vendeur et un acheteur. Il prévoit l’identification des parties, les…
Modèle prêt à l’emploi de vente de véhicule avec réserve
Ce modèle de contrat de vente de véhicule avec réserve de propriété permet d’encadrer une vente payable en plusieurs fois. Il précise l’identité des parties, la description du véhicule, le…
Modèle prêt à l’emploi de contrat d’achat-vente
Ce modèle de contrat d’achat-vente permet de formaliser la vente d’un bien entre un vendeur et un acheteur. Il précise l’identité des parties, la description du bien, le prix, les modalités…
Modèle de contrat de société prêt à personnaliser
Ce modèle de contrat de société permet de formaliser la collaboration entre associés, leurs apports, la répartition des bénéfices et des pertes, les pouvoirs de gestion ainsi que les…
Modèle prêt à l’emploi de contrat d’indication de clients
Ce modèle de contrat d’indication de clients permet de formaliser la relation entre une entreprise et un apporteur d’affaires chargé de lui présenter des prospects. Il précise les…
Modèle prêt à l’emploi de contrat de vente immobilière
Ce modèle de contrat de vente immobilière permet de formaliser la cession d’un bien entre un vendeur et un acquéreur. Il prévoit notamment la désignation du bien, le prix, les modalités de…
Modèle prêt à l’emploi de contrat de vente de moto d’occasion
Ce modèle de contrat de vente de moto d’occasion permet de consigner par écrit l’identité du vendeur et de l’acheteur, les caractéristiques précises du véhicule, son prix, les modalités de…
Modèle prêt à l’emploi de contrat de vente de terrain
Ce modèle de contrat de vente de terrain permet de formaliser l’accord entre vendeur et acquéreur. Il prévoit notamment l’identification précise de la parcelle, le prix, les modalités de…
Modèle prêt à remplir de contrat d’emprunt d’argent
Ce modèle de contrat d’emprunt d’argent permet de formaliser clairement un prêt entre un prêteur et un emprunteur. Il prévoit l’identification des parties, le montant versé, la durée, les…